Mentions Légales
En vigueur au 15 Novembre 2026 · motoccas.com
1. Éditeur de la Plateforme
Le site internet motoccas.com est édité et opéré par l'équipe Motoccas :
- Dénomination : Motoccas
- Siège social : Lomé, Togo
- Contact Support : support@motoccas.com
- WhatsApp Officiel : +22871796969
- Directeur de la publication : Direction Générale Motoccas
2. Hébergement & Infrastructure
Le site est hébergé sur des serveurs sécurisés haute disponibilité :
- Hébergeur : cPanel Cloud Infrastructure
- Chiffrement de sécurité : Certificat SSL/TLS Let's Encrypt 256 bits
- Protection réseau : Pare-feu applicatif, anti-hotlink et anti-scraping actif
3. Propriété Intellectuelle
La marque Motoccas, son logo, sa charte graphique, son code source, ainsi que la base de données des marques et modèles de motos sont protégés par les lois internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle non autorisée est strictement interdite.
4. Signalement de Contenu Illicite
Conformément à la réglementation, tout utilisateur constatant une annonce litigieuse (moto volée, documents falsifiés, escroquerie) peut la signaler immédiatement via le bouton « Signaler cette annonce » présent sur chaque fiche ou directement via notre canal Support & Assistance.